Jacques Morisset
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacques Morisset
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768
(source JORF)
nomination
17 Septembre 2005
17/09/2005
De:
Morisset (Jacques)
président d'un centre départemental d'économie rurale ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
39
"
annees_activite_professionelle
=
"
39
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000446722
(source JORF)
nomination
27 Mars 2005
27/03/2005
De:
Morisset (Jacques)
Objet:
membre suppléant au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les départements représentés
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:
M. Briend (Joseph)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000592599
(source JORF)
nomination
08 Janvier 2002
08/01/2002
